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Un peu de lecture

Mentions légales

Mentions Légales

 

  1. Éditeur du site
    Nom commercial : Patrick Couverture
    Adresse : 337 bis rue de Basseau, 16000 Angoulême.

Numéro RCS : 511 454 076
Numéro de TVA : FR41511454076
Forme juridique : Artisan (civil)
Date de création : 11/03/2009
Responsable de la publication : Gérant de Patrick Couverture
E-mail : patrickhortica@gmail.com

 

 

  1. Hébergement
    OVH SAS
    Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
    Capital social : 10 174 560 €
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Code APE : 2620Z
    Numéro de TVA : FR 22 424 761 419

 

 

  1. Conception et Réalisation du Site
    Agence Metarocket
    Adresse : Bâtiment F, Appartement 23, Rue Lamartine, 16160 Gond-Pontouvre, France

 

 

  1. Propriété Intellectuelle
    Les contenus de ce site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Patrick Couverture et/ou ont été acquis sous licence. Toute reproduction, modification, distribution, publication ou exploitation des contenus, sans l’autorisation préalable et écrite de Patrick Couverture, est strictement interdite.

Certaines images ou logos présents sur le site peuvent appartenir à des tiers et sont utilisés exclusivement à des fins d’illustration. Tous les droits sont réservés à leurs propriétaires respectifs.

 

 

  1. Limitation de responsabilité
    Patrick Couverture s’efforce de maintenir le site www.patrickcouverture.fr à jour et accessible. Cependant, Patrick Couverture ne peut garantir une disponibilité continue du site et ne pourra être tenu responsable :

– Des dommages directs, indirects ou consécutifs liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le site ;

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– Des omissions, inexactitudes ou lacunes dans les informations présentes sur le site, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires fournissant ces informations.

En cas d’interruptions temporaires pour maintenance ou de problèmes techniques affectant l’accès au site, Patrick Couverture s’efforcera de rétablir l’accès dans les meilleurs délais.

 

 

  1. Données Personnelles
    Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Données collectées : Les informations recueillies via le formulaire de contact.

– Finalité : Ces données sont utilisées exclusivement pour traiter vos demandes, vous recontacter, fournir des devis personnalisés et vous accompagner dans vos projets.

– Conservation : Vos données sont conservées uniquement le temps nécessaire au traitement de votre demande. Elles sont en principe supprimées après traitement, et au plus tard dans un délai de 2 ans après le dernier contact, sauf obligation légale contraire.

Pour plus de détails sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

 

 

  1. Cookies
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  1. Démarchage téléphonique
    Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, si vous ne souhaitez pas faire l’objet de démarchage téléphonique, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition Bloctel à l’adresse suivante : bloctel.gouv.fr.

 

 

  1. Litiges et Médiation
    Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour résoudre tout litige.

Le médiateur référencé est :

Organisme de médiation :

Email :

Téléphone :

Adresse :

Site Internet : 

Pour plus d’informations, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : patrickhortica@gmail.com

 

  1. Modifications
    Patrick Couverture se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Mentions Légales. Les modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur, qui doit par conséquent se référer régulièrement à la rubrique Mentions Légales pour en prendre connaissance.
    Date de dernière mise à jour : Mercredi 01 janvier 2025

 

 

  1. Contact
    Pour toute demande concernant ce site, veuillez contacter :

– Par voie postale : Patrick Couverture, 149 Rue Jean et Constant Priollaud, 16710 Saint-Yrieix-sur-Charente, France

– Par voie électronique : patrickhortica@gmail.com

– Via le formulaire de contact disponible sur notre site : https://patrickcouverture.fr/contact/